Quels sont les risques de mon entreprise pendant le chantier ?

Travailler dans le BTP signifie une adaptation de chaque instant aux impondérables : retards sur un chantier, travaux à faire en urgence, clients à satisfaire… Raison de plus pour ne pas prendre à la légère les risques auxquels votre entreprise peut, par ailleurs, être confrontée sur ses chantiers.

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Incendie, catastrophes naturelles, tempêtes, accidents corporels, dommages à l’environnement, effondrement, vol… Un chantier, quelle que soit son importance, comporte toujours un certain nombre de risques pour l’entreprise. Si, heureusement, dans la majorité des cas, les chantiers se déroulent sans problème, les imprévus peuvent y être nombreux et les accidents, hélas, y sont encore trop fréquents.

C’est aussi un moment où l’entreprise est seule face à son client : elle assume tous les risques concernant les dommages qui peuvent affecter son propre ouvrage et répond de tous les préjudices que peut occasionner son activité sur le chantier. Raison de plus pour ne pas négliger l’assurance des risques durant cette période, même si aucune loi ne l’impose.

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Et si mon ouvrage était endommagé : comment bien protéger mon entreprise ?

Vous avez commencé les travaux sur votre chantier. Dans cette phase dite « de réalisation », tout peut bien se passer et c’est heureusement souvent le cas ! Mais vous n’êtes pas non plus à l’abri que des désordres affectent votre ouvrage avant la réception : sachez que, quelle qu’en soit l’origine, erreur de votre part mais aussi événement extérieur totalement accidentel, vous assumez, durant cette période, l’intégralité de ces risques envers le maître d’ouvrage ! Lorsqu’il est identifié, vous pouvez disposer d’un recours contre l’auteur de ces dommages, mais la souscription de garanties d’assurance adaptées à vos risques majeurs demeure à ce stade la meilleure protection de votre entreprise.

Et si mes travaux occasionnent des dommages ?

Vos travaux peuvent également causer des dommages aux tiers : travaux d’un autre intervenant sur le chantier, biens du propriétaire ou de l’occupant, préjudices à une personne étrangère au chantier. Votre responsabilité civile peut être engagée si vous êtes reconnu responsable de ces dommages. L’assurance de cette responsabilité « travaux » est facultative mais absolument indispensable et d’ailleurs souvent exigée par vos clients. À défaut d’une couverture financière, la pérennité de votre entreprise peut être engagée.

En cas d’accident corporel sur mon chantier, quels sont les risques ?

Vous devez fournir à vos employés des moyens adaptés à leur travail, une formation professionnelle et des consignes de sécurité. Il y a une présomption de responsabilité qui pèse sur vous. C’est une obligation de résultat à l’égard de vos salariés. La seule survenance d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle est de nature à engager votre faute inexcusable, sauf si vous apportez la preuve que vous aviez pris toutes les précautions nécessaires pour les éviter ou que vous ne pouviez pas avoir conscience du danger auquel était exposé votre préposé ou encore que l’origine en était une cause étrangère.

Vous avez également une obligation de sécurité à l’égard des autres intervenants ou des personnes extérieures au chantier. Si c’est votre activité ou celle de l’un de vos préposés qui est à l’origine de cet accident, une action en recherche de responsabilité sera certainement engagée contre votre entreprise et votre garantie d’assurance « responsabilité civile travaux » sera susceptible d’intervenir.

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